Vos cotisations en clair : questions / réponses
Vous vous interrogez sur les cotisations que vous versez à la MSA ? Vous vo...
Calcul des cotisations
Calcul des cotisations - MSA Auvergne
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Le calendrier et les taux d'appels de cotisations en MSA Auvergne
Retrouvez les dates d'appel de cotisations et le calendrier des prélèvement...
Les taux de cotisations et contributions sociales des non-salariés agricoles
Si vous êtes chef d'exploitation ou d'entreprise agricole, vous êtes redeva...
La cotisation au FMSE
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La contribution à la formation professionnelle
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Le régime du micro-BA (micro-bénéfice agricole)
Depuis le 1er janvier 2016, le régime fiscal du forfait agricole a disparu ...
Les produits d’épargne retraite individuels
Depuis le 1er octobre 2019, le plan d’épargne retraite individuel est acces...
L’épargne salariale des non-salariés agricoles
L'épargne salariale n'est pas réservée qu'au salarié. Le non-salarié agrico...
Nouveaux installés : vos cotisations et contributions sociales
Vous êtes nouvellement affilié(e) auprès de la MSA du fait de l’exercice d’...
Le prorata des cotisations en cas de décès du chef d’exploitation
Lors du décès du chef d'exploitation ou d'entreprise agricole, les cotisati...
La contribution sociale généralisée (CSG) des non-salariés
La contribution sociale généralisée (CSG) est un prélèvement social soumis ...
La déduction de la rente du sol
Les exploitants propriétaires des terres qu’ils mettent en valeur et certai...
L'assiette sociale des non-salariés agricoles exerçant leur activité en société
Depuis le 1er janvier 2014, pour améliorer les droits ouverts au titre de l...
La reprise de l'exploitation ou de l'entreprise agricole du conjoint suite à son décès
Suite au décès de votre conjoint ou partenaire PACS (chef d'exploitation ou...
Les principes de calcul des cotisations des non-salariés agricoles
La MSA a parmi ses missions l'obligation de recouvrer les cotisations et co...
